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Marques déposées par LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V
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Domaine SAUT DE CLASSOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine SAUT DE CLASSOUS
LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V.

Numéro de dépôt :
3221909
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
CLERMONT L'HERAULT
Date d'expiration :
09/04/2013
Domaine SAUT DE CLASSOUS de LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V

Présentation de la marque Domaine SAUT DE CLASSOUS

Déposée le 9 avril 2003 par LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L'HERAULT), la marque française « Domaine SAUT DE CLASSOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. domicilié(e) RN 109, 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. domicilié(e) RN 109, 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France.

La marque Domaine SAUT DE CLASSOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine SAUT DE CLASSOUS est expirée depuis le 9 avril 2013.

LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE-BRIGITTE , Domaine ROUTABOUX , L'OR DE SANGONIS , DOMAINE BELLE-FIOLE , DOMAINE CANTA-CIGALES , Domaine de BOUSCAMPS


LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. - RN 109, 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France


LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. - RN 109, 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Boissons alcooliques (sauf bière, vins et eaux-de-vie), vins de pays et d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.